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Publié le
15/02/2024

Droit coutumier dans la France du XIIIe siècle

Conférence d’Ada Kuskowski, Assistant Professor en histoire à l’Université de Pennsylvanie, avec Patrick Arabeyre et Frédérique Lachaud

La réinvention du droit coutumier dans la France du XIIIe siècle

Entre le XIIe et le XIIIe siècle, le droit coutumier a connu un changement radical en passant de l’oralité et d’un usage largement pratique à un droit désormais aussi conceptualisé à l’écrit. Les coutumiers du nord de la France se portent témoin des conséquences de cette transformation sur la culture juridique – de l’oral à l’écrit et du latin, langue des élites, au vernaculaire populaire.

Dans cette conférence, Ada Kuskowski présente son ouvrage, « Vernacular Law », dans lequel elle étudie l’élaboration du droit coutumier comme un nouveau terrain de connaissances. Loin d’être l’aboutissement d’un «cristallisation» anonyme d’idées, le droit coutumier résulte des travaux d’auteurs qui ont partagé et combiné leurs idées, leurs expériences et leur pensée critique. Ces auteurs ont permis la transformation de coutumes et pratiques disparates en un nouveau medium, un «droit coutumier» cohérent et cohésif. Le droit coutumier médiéval, souvent perçu comme un ensemble de normes collectives répétées machinalement, émerge alors comme le produit de savoir-faire individuels et d’innovations dynamiques.

Le droit coutumier au Moyen Âge se réfère à l’ensemble des règles et usages non écrits qui régissaient la vie quotidienne des populations européennes. Il émanait principalement des pratiques locales et des traditions ancestrales, transmises oralement de génération en génération. Contrairement au droit écrit, souvent codifié par les autorités religieuses ou royales, le droit coutumier s’adaptait aux réalités spécifiques de chaque région, variant ainsi d’un endroit à l’autre. Ce système juridique prenait en compte les particularités locales et était appliqué par des seigneurs locaux ou des assemblées villageoises. Les coutumes couvraient divers aspects de la vie, notamment le mariage, la succession, les litiges fonciers, et les obligations entre seigneurs et vassaux. Elles représentaient une forme de justice pragmatique et accessible, même si elles pouvaient parfois entraîner des injustices ou des traitements inégaux. Avec le temps, certaines coutumes furent progressivement codifiées, notamment à travers les chartes et les statuts municipaux, ouvrant la voie à une forme de droit plus uniforme. Cependant, jusqu’à l’essor des États modernes et des systèmes juridiques centralisés, le droit coutumier resta un pilier fondamental de la gouvernance et de la régulation sociale au Moyen Âge, incarnant la souplesse et l’adaptabilité des sociétés médiévales.


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