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L’origine de la loi salique sous Clovis

Date de publication
18 septembre 2019

Nous sommes entre le IV et le VIème siècle, le roi des Francs Clovis règne sur son peuple les Francs Saliens. Son territoire est très vaste, il s’étend du Rhin, au nord, jusqu’à la Garonne, au sud. Face à l’immensité du territoire et comme de nombreux peuples barbares, Clovis, dans les dernières années de sa vie, instaura un code de procédure judiciaire et un code pénal pour régler les principaux litiges : la loi salique. Jusqu’alors transmise de façon orale, quatre de ces officiers impériaux auront en charge de mettre les coutumes franques par écrit.

En quoi consiste la loi salique ? Elle a pour objectif de régler deux problèmes propres à une société emprunt de violence. Dans un premier temps, mettre fin à la faide (la vengeance privée) en imposant le versement d’une somme d’argent en guise de réparation. Ensuite, régler les problèmes de succession, d’héritage au sein d’un groupe familiale franque. Le texte primitif stipulait : “si quelqu’un meurt sans enfant et que sa mère lui survive, c’est elle qui hérite” puis au fil des siècles et ce jusqu’au règne de Charlemagne, la loi salique connaîtra plusieurs modifications. A l’époque carolingienne, cette version évolua en : “quant à la terre salique, qu’aucune partie de l’héritage ne revienne à une femme, mais que tout l’héritage de la terre passe au sexe masculin”. Cette modification allait avoir une grande importance quelques siècles plus tard.

Puis le temps passant, cette loi tomba en désuétude, le système féodal prit le dessus avec ses règles propres. Les femmes exerçaient des fonctions politiques à défaut d’hommes dans la succession. Elles n’avaient pas accès au trône certes mais elles n’étaient pas exclues du pouvoir comme les régences en témoigne. Quant à l’héritage au sein d’une famille, on ne parle plus d’héritiers masculins mais de primogéniture. Ce sera l’aîné mâle l’héritier.

Pendant toute l’épopée capétienne direct, la loi salique se fit oublier car, tel un miracle capétien, la Providence offrit toujours un garçon pour hériter de la couronne. L’accession à la couronne de France, préalablement élective, devenait par l’usage héréditaire. Jusqu’au jour où le roi Louis X mourrut. Nous sommes en 1316. Sans héritier mâle, sa veuve la reine Clémence est enceinte et quelques mois plus tard, elle accouche d’un garçon qui succombera en quelques jours.

Il eut été envisageable d’offrir la couronne à la fille supposée de Louis X issue de son premier mariage, Jeanne mais il y avait un doute. Sa mère, Marguerite de Bourgogne, a été soupçonnée d’adultère. Jeanne était-elle légitime ? Le frère du défunt roi, Philippe de Poitiers, alors régent, ambitionne de s’assoir sur le trône mais pour cela il doit trouver un moyen d’écarter sa nièce. Alors pour ôter tout doute, la noblesse invoqua le principe de masculinité. Plus tard, on fera valoir la loi salique d’antan. Les femmes sont désormais inaptes à la succession de la couronne de France. Philippe de Poitiers devient le nouveau roi de France sous le nom de Philippe V le Long.

La loi salique va à plusieurs reprises revenir sur le devant de la scène. En 1322 lorsque Philippe V meurt, sans héritiers mâle, son frère Charles IV bénéficia du précédent créé en 1316. En 1328, lorsque Charles IV meurt, également sans héritiers mâle, le casse-tête continue. L’héritier le plus proche est le roi d’Angleterre, Edouard III, petit-fils de Philippe le Bel par sa mère. La loi salique allait subir une nouvelle modification : une femme ne pouvait pas transmettre l’héritage à ses descendants. La couronne passa entre les mains de son cousin, Philippe VI, un Valois. Le roi d’Angleterre ne s’avoua pas vaincu. Ainsi allait s’enclencher la Guerre de Cent Ans. Lors de l’extinction des Valois en 1589 avec Henri III, la loi salique eut pour conséquence de devoir remonter à Saint Louis pour établir Henri IV comme héritier légitime.


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de Clovis à Louis XVI

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